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Marques déposées par BEN OMRANE Ali
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LE DOME VERT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE DOME VERT
BEN OMRANE Ali

Numéro de dépôt :
99807741
Date de dépôt :
12/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/08/2029

Présentation de la marque LE DOME VERT

Déposée le 12 août 1999 par BEN OMRANE Ali auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE DOME VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est BEN OMRANE Ali domicilié(e) 146/150 rue Diderot - 93500 - PANTIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPAZ, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne domicilié(e) 16 rue Gaillon - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LE DOME VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE DOME VERT arrivera à expiration en date du 12 août 2029.

BEN OMRANE Ali a également déposé les autres marques suivantes : , Sidi Bousaid


BEN OMRANE Ali - 146/150 rue Diderot - 93500 - PANTIN - France


IPAZ, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne - 16 rue Gaillon - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2009 n°2407944 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-20

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2019 n°2727702 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2019-10-08

Thé.